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Permis de construire Logement N° 03415120M0010

Permis de construire n° 03415120M0010 à Marsillargues pour 2 328 m² de logement, Zac De La Laune Lot N_16

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 36 logements (11 individuels, 25 collectifs), pour 2 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 279 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est Zac De La Laune Lot N_16, à Marsillargues (34590).

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE et accordé le 25 mai 2020.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 mai 2020, ouverture de chantier le 31 mars 2022).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03415120M0010, déposé en mairie de Marsillargues.

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2020

Dossier PC n° 03415120M0010

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Zac De La Laune Lot N_16, le permis de construire n° 03415120M0010 a été délivré le 25 mai 2020 à Marsillargues (Hérault, Occitanie). NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE figure comme demandeur du dossier.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 2 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 279 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 36 logements, dont 11 individuels et 25 collectifs. La répartition par taille comprend 16 T2, 9 T3 et 11 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1669. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 246 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marsillargues.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 279 m²

Surface créée

2 328 m²

Variation nette

+2 328 m²

Surface totale après

2 328 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

25/05/2020

Chantier (DOC)

31/03/2022

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marsillargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1669

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_16

Territoires administratifs

Commune: Marsillargues Code postal 34590 Identifiant INSEE 34151
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	36 logements
Type principal	Collectif hors résidence
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	3
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	2 328 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 328 m²	2 328 m²
Total	0 m²	2 328 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 328 m²	2 328 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	36
Logements individuels	11
Logements collectifs	25
Individuels groupés	11
Collectifs hors résidence	25

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	16	9	11	-	-	36
-	44,4 %	25,0 %	30,6 %	-	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 883447518
SIRET: 88344751800019
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: Grande entreprise
Année de création: 2020
Localisation: MONTPELLIER (34967)

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PC n°0300472000025 Autorisé

Les Aiguillons

Nouvelle construction

18 mai 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03415120M0010
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	34151 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	25 mai 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	04/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 36 logements (11 individuels, 25 collectifs), pour 2 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 279 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est Zac De La Laune Lot N_16, à Marsillargues (34590).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE et accordé le 25 mai 2020.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 mai 2020, ouverture de chantier le 31 mars 2022).

Quelle est la typologie des logements prévus ?

La répartition par taille comprend 16 T2, 9 T3 et 11 T4.

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 03415120M0010, déposé en mairie de Marsillargues.

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