Permis de construire Logement N° 03415120M0010

Permis de construire à Marsillargues pour 2 328 m² de logement - Zac De La Laune Lot N_16

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2020

Dossier PC n° 03415120M0010

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE

Cette page présente le permis de construire n° 03415120M0010, délivré le 25 mai 2020 à Marsillargues (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Zac De La Laune Lot N_16, Marsillargues (34590). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 279 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 36 logements, dont 11 individuels et 25 collectifs. La répartition par taille comprend 16 T2, 9 T3, 11 T4. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C1669.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/05/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 279 m²

Surface créée

2 328 m²

Variation nette

+2 328 m²

Surface totale après

2 328 m²

Logements créés

36

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 mai 2020

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
25/05/2020
3
Chantier (DOC)
31/03/2022
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Marsillargues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1669

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_16

Territoire administratif

Commune
Marsillargues Code postal 34590 Identifiant INSEE 34151
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 36 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 3
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 328 m² 2 328 m²
Total 0 m² 2 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 328 m² 2 328 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 36
Logements individuels 11
Logements collectifs 25
Individuels groupés 11
Collectifs hors résidence 25

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 16 9 11 - - 36
- 44,4 % 25,0 % 30,6 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
883447518
SIRET
88344751800019
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
MONTPELLIER (34967)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03415120M0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 mai 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 2022-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 36 logements (11 individuels, 25 collectifs), pour 2 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 279 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Zac De La Laune Lot N_16, Marsillargues (34590).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE et accordé le 25 mai 2020.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 25 mai 2020, ouverture de chantier le 31 mars 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 16 T2, 9 T3, 11 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03415120M0010, instruit par la commune de Marsillargues.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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