Permis de construire Logement N° 02305223G0003

Permis de construire n° 02305223G0003 à La Chapelle-Taillefert pour 142 m² de logement, Le Breuil

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2023

Dossier PC n° 02305223G0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02305223G0003 a été délivré le 13 septembre 2023 à La Chapelle-Taillefert (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Breuil.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 475 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH263. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Creuse en 2023 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-Taillefert est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 475 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/04/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2023

Achèvement (DAACT)

11/04/2025

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
13/09/2023
Chantier (DOC)
08/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
11/04/2025

Localisation du projet à La Chapelle-Taillefert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH263

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-Taillefert Code postal 23000 Identifiant INSEE 23052
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARDENT (23250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02305223G0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 475 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Le Breuil, à La Chapelle-Taillefert (23000).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 septembre 2023, ouverture de chantier le 8 décembre 2023, achèvement déclaré le 11 avril 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02305223G0003, déposé en mairie de La Chapelle-Taillefert.

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