Permis de construire Logement N° 02305226G0002

Permis de construire n° 02305226G0002 à La Chapelle-Taillefert pour 69 m² de logement, Le Breuil

Territoire

Creuse (23)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2026

Dossier PC n° 02305226G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 juin 2026 à La Chapelle-Taillefert (Creuse, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 02305226G0002 porte sur un projet situé Le Breuil.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 69 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 329 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 31/08/2026, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZH 188, ZH 222. La voie, Le Breuil, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 30 permis de construire et déclarations préalables à La Chapelle-Taillefert référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 329 m²

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

69 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/08/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

31/08/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
31/08/2026
Autorisation
05/06/2026
3
Chantier (DOC)
31/08/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Chapelle-Taillefert

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZH 188 ZH 222

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-Taillefert Code postal 23000 Identifiant INSEE 23052
Département
Creuse (23)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 329 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 69 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²
Total 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE-TAILLEFERT (23000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02305226G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 23052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 5 juin 2026
Date de dépôt 31/08/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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