Permis d'aménager n° 08853121H0002 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 35 517 m², Les Plombes
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 septembre 2022
Dossier PA n° 08853121H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 septembre 2022 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08853121H0002 porte sur un projet situé Les Plombes.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 35 517 m².
Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an 8 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2021 dans les Vosges, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 10 mois. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence C 3115. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 septembre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
14 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 35 517 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 35 517 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XONRUPT-LONGEMER (88400)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853121H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 14 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Questions fréquentes sur ce permis d'aménager
Ce permis d'aménager est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même parcelle C 3115 à Xonrupt-Longemer (88400)
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