Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08853121H0001

Permis d'aménager n° 08853121H0001 à Xonrupt-Longemer, Le Blanc Ruxel

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 juin 2021

Dossier PA n° 08853121H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08853121H0001 a été délivré le 21 juin 2021 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), à l'adresse Le Blanc Ruxel.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement.

L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 15/12/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/09/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 6 mois. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 10 mois observée dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2021.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré A 1501, A 1505. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/06/2021

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/12/2021.

Autorisation

21 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/09/2021

Achèvement (DAACT)

15/12/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/06/2021
Chantier (DOC)
27/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2021

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 1501 A 1505

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XONRUPT-LONGEMER (88400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08853121H0001
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 juin 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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