Permis d'aménager Statut : Commencé N° 08853122H0001

Permis d'aménager n° 08853122H0001 à Xonrupt-Longemer, route de la Roche du Page

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 octobre 2023

Dossier PA n° 08853122H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08853122H0001 a été délivré le 26 octobre 2023 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), à l'adresse route de la Roche du Page.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.

Le chantier de ce permis d'aménager a démarré le 10/03/2025, soit 1 an 4 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 9 mois. Pour les dossiers déposés en 2022 dans les Vosges, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.

Ce permis d'aménager vise la parcelle A 1214, A 1215, A 1221. Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/10/2023

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
26/10/2023
3
Chantier (DOC)
10/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 1214 A 1215 A 1221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONT-À-MOUSSON (54700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08853122H0001
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 26 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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