Permis d'aménager n° 08853120H0001 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 19 136 m², Le Blanc Ruxel
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2020
Dossier PA n° 08853120H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Blanc Ruxel, le permis d'aménager n° 08853120H0001 a été délivré le 25 septembre 2020 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est).
L'opération s'étend sur un terrain de 19 136 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A215, A962, A963. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Xonrupt-Longemer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/03/2025.
Autorisation
25 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
08/08/2023
Achèvement (DAACT)
20/03/2025
Délai autorisation - chantier
2 ans 10 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
4 ans 5 mois
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Blanc Ruxel
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 19 136 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XONRUPT-LONGEMER (88400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853120H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |