Permis d'aménager n° 08853117H0001 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 9 580 m², chemin du Blanc Ruxel
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2019
Dossier PA n° 08853117H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08853117H0001 a été délivré le 14 juin 2019, pour un projet situé chemin du Blanc Ruxel.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 9 580 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/05/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/11/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 2 ans 5 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2017 dans les Vosges, la médiane d'instruction atteint environ 11 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré A 1405. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin du Blanc Ruxel, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/05/2020.
Autorisation
14 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2019
Achèvement (DAACT)
11/05/2020
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 9 580 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 9 580 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XONRUPT-LONGEMER (88400)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853117H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle A 1405 à Xonrupt-Longemer (88400)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, chemin du Blanc Ruxel à Xonrupt-Longemer (88400)
L’autre dossier recensé chemin du Blanc Ruxel depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.