Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08853117H0001

Permis d'aménager n° 08853117H0001 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 9 580 m², chemin du Blanc Ruxel

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2019

Dossier PA n° 08853117H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08853117H0001 a été délivré le 14 juin 2019, pour un projet situé chemin du Blanc Ruxel.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 9 580 m².

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 11/05/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/11/2019, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 2 ans 5 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2017 dans les Vosges, la médiane d'instruction atteint environ 11 mois ; ce délai est plus long que cette médiane.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré A 1405. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin du Blanc Ruxel, le premier datant de 2015. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2019

Surface du terrain

9 580 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/05/2020.

Autorisation

14 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2019

Achèvement (DAACT)

11/05/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
14/06/2019
Chantier (DOC)
25/11/2019
4
Achèvement (DAACT)
11/05/2020

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A 1405

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 9 580 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 9 580 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XONRUPT-LONGEMER (88400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08853117H0001
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 juin 2019
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis d’aménager sur la même voie, chemin du Blanc Ruxel à Xonrupt-Longemer (88400)

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