Permis d'aménager n° 08853117H0002 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 3 878 m², Route De Colmar Les Perhy
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 mai 2018
Dossier PA n° 08853117H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 mai 2018 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08853117H0002 porte sur un projet situé Route De Colmar Les Perhy.
L'opération concerne un terrain de 3 878 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC84. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. Au total, 14 permis d'aménager référencés à Xonrupt-Longemer sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Perhy
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 878 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853117H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 17 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |