Permis d'aménager n° 08853115H0001 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 14 405 m², chemin du Blanc Ruxel
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2015
Dossier PA n° 08853115H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08853115H0001, délivré le 2 décembre 2015 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé chemin du Blanc Ruxel.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 14 405 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 08/10/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2017, soit 1 an 8 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 11 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2015 dans les Vosges, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 8 mois.
Ce permis d'aménager vise la parcelle A 1403, A 1045, A 1053. La voie, chemin du Blanc Ruxel, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/10/2020.
Autorisation
2 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2017
Achèvement (DAACT)
08/10/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Durée du chantier
3 ans 1 mois
Délai total
4 ans 10 mois
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 14 405 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 14 405 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XONRUPT-LONGEMER (88400)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853115H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis d’aménager sur la même voie, chemin du Blanc Ruxel à Xonrupt-Longemer (88400)
L’autre dossier recensé chemin du Blanc Ruxel depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.