Permis d'aménager n° 08853115H0001 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 14 405 m², Chemin Du Blanc Ruxel
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2015
Dossier PA n° 08853115H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08853115H0001, délivré le 2 décembre 2015 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Chemin Du Blanc Ruxel.
L'opération concerne un terrain de 14 405 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1403, A1045, A1053. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Xonrupt-Longemer.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/10/2020.
Autorisation
2 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2017
Achèvement (DAACT)
08/10/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 8 mois
Durée du chantier
3 ans 1 mois
Délai total
4 ans 10 mois
Localisation du projet à Xonrupt-Longemer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 14 405 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- XONRUPT LONGEMER (88400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08853115H0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88531 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |