Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08853115H0001

Permis d'aménager n° 08853115H0001 à Xonrupt-Longemer pour un terrain de 14 405 m², chemin du Blanc Ruxel

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2015

Dossier PA n° 08853115H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08853115H0001, délivré le 2 décembre 2015 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé chemin du Blanc Ruxel.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 14 405 m².

L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 08/10/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/09/2017, soit 1 an 8 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé un peu plus de 11 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2015 dans les Vosges, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 8 mois.

Ce permis d'aménager vise la parcelle A 1403, A 1045, A 1053. La voie, chemin du Blanc Ruxel, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Au total, le catalogue compte 17 permis d'aménager à Xonrupt-Longemer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/12/2015

Surface du terrain

14 405 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/10/2020.

Autorisation

2 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2017

Achèvement (DAACT)

08/10/2020

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

4 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
02/12/2015
Chantier (DOC)
01/09/2017
4
Achèvement (DAACT)
08/10/2020

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 1403 A 1045 A 1053

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 14 405 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 14 405 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XONRUPT-LONGEMER (88400)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08853115H0001
Code commune INSEE 88531 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d’aménager sur la même voie, chemin du Blanc Ruxel à Xonrupt-Longemer (88400)

L’autre dossier recensé chemin du Blanc Ruxel depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis d'aménager de la même période à Xonrupt-Longemer

Autres types d'autorisations à Xonrupt-Longemer