Retour aux autorisations de Xonrupt-Longemer

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08853114S0001

Permis d'aménager n° 08853114S0001 à Xonrupt-Longemer, Rue De La Plage

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER et autorisée le 23 décembre 2014.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 décembre 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08853114S0001, déposé en mairie de Xonrupt-Longemer.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2014

Dossier PA n° 08853114S0001

Demandeur

COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08853114S0001 a été délivré le 23 décembre 2014 à Xonrupt-Longemer (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue De La Plage. COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB4. L'instruction du dossier a duré près d'un an. Au total, 14 permis d'aménager référencés à Xonrupt-Longemer sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/12/2014

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 décembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

23/12/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Xonrupt-Longemer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Xonrupt-Longemer Code postal 88400 Identifiant INSEE 88531
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER

Voir les 7 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218805315
SIRET: 21880531500015
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1980
Localisation: XONRUPT-LONGEMER (88400)

Autres dossiers de COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER

PA n°08853125H0001 Commencé

Route De La Plage Esplanade Du Lac De Longemer

06 oct. 2025

PA n°08853116H0001 Terminé

121 Route De La Plage

21 avr. 2017

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08853114S0001
Code commune INSEE	88531 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	23 décembre 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	12/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De La Plage à Xonrupt-Longemer (88400).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER et autorisée le 23 décembre 2014.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 décembre 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08853114S0001, déposé en mairie de Xonrupt-Longemer.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Xonrupt-Longemer

PA n°08853113S0002 Commencé

4092 Rte Du Lac

Xonrupt-Longemer (88400)

07 janv. 2014 34 706 m² foncier CAMPING VERTE VALLEE

PA n°08853113S0004 Terminé

Rte De Colmar Les Perhy

Xonrupt-Longemer (88400)

05 mars 2014 JUSON

PA n°08853114S0002 Autorisé

2799 Rte De Colmar

Xonrupt-Longemer (88400)

24 nov. 2014 VACANCES EN VOSGES

PA n°08853115H0001 Terminé

Chemin Du Blanc Ruxel

Xonrupt-Longemer (88400)

02 déc. 2015 14 405 m² foncier

PA n°08853116H0001 Terminé

121 Route De La Plage

Xonrupt-Longemer (88400)

21 avr. 2017 66 418 m² foncier COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER

PA n°08853117H0002 Autorisé

Route De Colmar Les Perhy

Xonrupt-Longemer (88400)

17 mai 2018 3 878 m² foncier

Autres types d'autorisations à Xonrupt-Longemer

Permis de construire à Xonrupt-Longemer

244 autorisations

Permis de démolir à Xonrupt-Longemer

3 autorisations