Permis d'aménager n° 08503816U0001 aux Brouzils pour un terrain de 7 175 m², La Chemairiere
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 21 juillet 2016
Dossier PA n° 08503816U0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Chemairiere, le permis d'aménager n° 08503816U0001 a été délivré le 21 juillet 2016 aux Brouzils (Vendée, Pays de la Loire).
L'opération concerne un terrain de 7 175 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE52. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés aux Brouzils.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/02/2018.
Autorisation
21 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
23/01/2017
Achèvement (DAACT)
21/02/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet aux Brouzils
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Brouzils Code postal 85260 Identifiant INSEE 85038
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 7 175 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHALLANS (85300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08503816U0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 21 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 23/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |