Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08501023S0002

Permis d'aménager n° 08501023S0002 à Avrillé pour un terrain de 25 590 m², Chemin De Beauchene

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2023

Dossier PA n° 08501023S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08501023S0002, délivré le 19 octobre 2023 à Avrillé (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Chemin De Beauchene.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 25 590 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1988, AC53. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Avrillé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/10/2023

Surface du terrain

25 590 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2025.

Autorisation

19 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

29/07/2025

Achèvement (DAACT)

03/11/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

un peu plus de 3 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
19/10/2023
Chantier (DOC)
29/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2025

Localisation du projet à Avrillé

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A1988 AC53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 85440 Identifiant INSEE 85010
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 25 590 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGEVILLE-SUR-MER (85560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08501023S0002
Code commune INSEE 85010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 25 590 m², situé Chemin De Beauchene à Avrillé (85440).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 octobre 2023, ouverture de chantier le 29 juillet 2025, achèvement déclaré le 3 novembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08501023S0002, déposé en mairie d'Avrillé.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Avrillé

Autres types d'autorisations à Avrillé