Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08501023S0002

Permis d'aménager n° 08501023S0002 à Avrillé pour un terrain de 25 590 m², chemin de Beauchene

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2023

Dossier PA n° 08501023S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08501023S0002, délivré le 19 octobre 2023 à Avrillé (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé chemin de Beauchene.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 25 590 m².

Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 30/07/2026. L'ouverture de chantier a été déclarée le 29/07/2025, soit 1 an 9 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 10 mois. Pour les dossiers déposés en 2023 en Vendée, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est proche de cette médiane.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence A 1988, AC 53. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Beauchene, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 20 permis d'aménager à Avrillé référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/10/2023

Surface du terrain

25 590 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/07/2026.

Autorisation

19 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

29/07/2025

Achèvement (DAACT)

30/07/2026

Délai autorisation - chantier

1 an 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
19/10/2023
Chantier (DOC)
29/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
30/07/2026

Localisation du projet à Avrillé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 1988 AC 53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 85440 Identifiant INSEE 85010
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 25 590 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 25 590 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGEVILLE-SUR-MER (85560)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08501023S0002
Code commune INSEE 85010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis de construire sur les parcelles A 1988, AC 53 à Avrillé (85440)

Permis d’aménager sur la même voie, chemin de Beauchene à Avrillé (85440)

L’autre dossier recensé chemin de Beauchene depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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