Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08501024S0002

Permis d'aménager n° 08501024S0002 à Avrillé pour un terrain de 2 770 m², chemin de Beauchene

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 5 février 2025

Dossier PA n° 08501024S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08501024S0002 a été délivré le 5 février 2025 à Avrillé (Vendée, Pays de la Loire), à l'adresse chemin de Beauchene.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 2 770 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an 1 mois. Pour les dossiers déposés en 2024 en Vendée, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus long que cette médiane. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AC 68. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Beauchene, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 20 permis d'aménager à Avrillé, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/02/2025

Surface du terrain

2 770 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 février 2025. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
05/02/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Avrillé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 68

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avrillé Code postal 85440 Identifiant INSEE 85010
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 770 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 770 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVRILLÉ (85440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 08501024S0002
Code commune INSEE 85010 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 février 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d’aménager sur la même voie, chemin de Beauchene à Avrillé (85440)

L’autre dossier recensé chemin de Beauchene depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis d'aménager de la même période à Avrillé

Autres types d'autorisations à Avrillé