Permis d'aménager n° 08501024S0002 à Avrillé pour un terrain de 2 770 m², Chemin De Beauchene
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 5 février 2025
Dossier PA n° 08501024S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chemin De Beauchene, le permis d'aménager n° 08501024S0002 a été délivré le 5 février 2025 à Avrillé (Vendée, Pays de la Loire).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 770 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC68. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis d'aménager référencés à Avrillé.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 février 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 février 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Avrillé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avrillé Code postal 85440 Identifiant INSEE 85010
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 770 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVRILLE (85440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08501024S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85010 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 5 février 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |