Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08100415X1008

Permis d'aménager n° 08100415X1008 à Albi pour un terrain de 2 323 m², 156 Ch De Gaillagues

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 décembre 2015

Dossier PA n° 08100415X1008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 décembre 2015 à Albi (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08100415X1008 porte sur un projet situé 156 Ch De Gaillagues.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 323 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont DX173, DX174. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 72 permis d'aménager référencés à Albi.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/12/2015

Surface du terrain

2 323 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 décembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
04/12/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Albi

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

DX173 DX174

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Albi Code postal 81000 Identifiant INSEE 81004
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 323 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOUPIAC (81800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08100415X1008
Code commune INSEE 81004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 323 m², situé 156 Ch De Gaillagues à Albi (81000).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 4 décembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08100415X1008, déposé en mairie d'Albi.

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