Permis d'aménager n° 08100416X1003 à Albi pour un terrain de 3 437 m², Chemi De Rudel
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2017
Dossier PA n° 08100416X1003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08100416X1003, délivré le 15 janvier 2017 à Albi (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Chemi De Rudel.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 437 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CM166, CM215. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 72 permis d'aménager référencés à Albi.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2018.
Autorisation
15 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2017
Achèvement (DAACT)
30/03/2018
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Albi
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 437 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LECTOURE (32700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100416X1003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |