Permis d'aménager n° 08100416X1002 à Albi pour un terrain de 2 500 m², 137 Ch De Sainte-Careme
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2016
Dossier PA n° 08100416X1002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Albi (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08100416X1002 a été délivré le 19 octobre 2016, pour un projet situé 137 Ch De Sainte-Careme.
L'opération concerne un terrain de 2 500 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CX335. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Au total, 72 permis d'aménager référencés à Albi sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/05/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/05/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Albi
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANTIBES (06600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100416X1002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |