Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08100415X1002

Permis d'aménager n° 08100415X1002 à Albi pour un terrain de 3 261 m², 685 Rue De La Crouzille

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 mars 2015

Dossier PA n° 08100415X1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08100415X1002, délivré le 9 mars 2015 à Albi (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé 685 Rue De La Crouzille.

L'opération s'étend sur un terrain de 3 261 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est KS74. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 72 permis d'aménager référencés à Albi.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/03/2015

Surface du terrain

3 261 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
09/03/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Albi

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

KS74

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Albi Code postal 81000 Identifiant INSEE 81004
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 261 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBI (81000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08100415X1002
Code commune INSEE 81004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 mars 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 261 m², situé 685 Rue De La Crouzille à Albi (81000).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08100415X1002, déposé en mairie d'Albi.

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