Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690342500001

Permis d'aménager n° 0690342500001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 3 233 m², 532 chemin du Panorama

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2026

Dossier PA n° 0690342500001

Demandeur

CALUIRE PAROISSES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 février 2026 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690342500001 porte sur un projet situé 532 chemin du Panorama. Le projet est porté par CALUIRE PAROISSES.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 3 233 m².

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé 1 an 1 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2025 dans le Rhône, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 10 mois. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AT 26. La voie, chemin du Panorama, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Ce dossier fait partie des 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/02/2026

Surface du terrain

3 233 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
19/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT 26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 3 233 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 3 233 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par CALUIRE PAROISSES, une association déclarée basée à Caluire-et-Cuire. Son activité déclarée est les activités associatives.

Demandeur

CALUIRE PAROISSES

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Association
Catégorie juridique
Association déclarée
SIREN
302927520
SIRET
30292752000023
Code APE (NAF)
94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de création
1900
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0690342500001
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 février 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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