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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0690342500001

Permis d'aménager n° 0690342500001 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 3 233 m², 532 Chemin Du Panorama

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par CALUIRE PAROISSES et autorisé le 19 février 2026.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 février 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690342500001, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 février 2026

Dossier PA n° 0690342500001

Demandeur

CALUIRE PAROISSES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 février 2026 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0690342500001 porte sur un projet situé 532 Chemin Du Panorama. Le projet est porté par CALUIRE PAROISSES.

L'aménagement porte sur un terrain de 3 233 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AT26. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). L'ensemble des 30 permis d'aménager référencés à Caluire-et-Cuire est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/02/2026

Surface du terrain

3 233 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

19/02/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 233 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CALUIRE PAROISSES

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Association
Catégorie juridique: Association déclarée
SIREN: 302927520
SIRET: 30292752000023
Code APE (NAF): 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de création: 1900
Localisation: CALUIRE ET CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0690342500001
Code commune INSEE	69034 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	19 février 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	02/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 233 m², situé 532 Chemin Du Panorama à Caluire-et-Cuire (69300).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par CALUIRE PAROISSES et autorisé le 19 février 2026.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 février 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690342500001, déposé en mairie de Caluire-et-Cuire.

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12 Bi Rue Royet

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PA n°0690342200002 Autorisé

135 Chemin De Crepieux

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19 oct. 2022 3 256 m² foncier BV AMENAGEMENT

PA n°0690342300003 Terminé

16 Rue De Margnolles

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07 juin 2023 7 774 m² foncier COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE

PA n°0690342300005 Terminé

Parc Des Berges / Quai Bel

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31 janv. 2024 5 000 m² foncier COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE

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105 Rue De La Galoche

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08 juil. 2024 2 031 m² foncier

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157 Rue Pasteur

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