Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0690341500003

Permis d'aménager n° 0690341500003 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 1 693 m², 131 chemin de Crepieux

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2015

Dossier PA n° 0690341500003

Demandeur

PROMOSAONE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0690341500003, délivré le 19 novembre 2015 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 131 chemin de Crepieux. La demande émane de l'entreprise de construction PROMOSAONE.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 1 693 m².

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/03/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/03/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015.

Ce permis d'aménager vise la parcelle AE 85. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Crepieux, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/11/2015

Surface du terrain

1 693 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/03/2016.

Autorisation

19 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/03/2016

Achèvement (DAACT)

21/03/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
19/11/2015
Chantier (DOC)
21/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
21/03/2016

Localisation du projet à Caluire-et-Cuire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE 85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération concerne un terrain de 1 693 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 693 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par l'entreprise de construction PROMOSAONE, une SARL basée à Caluire-et-Cuire. Ce demandeur a déposé 7 permis d'aménager référencés dans la base, dans 4 communes, avec une première décision en 2015.

Demandeur

PROMOSAONE

Voir les 7 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
433704988
SIRET
43370498800024
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2000
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Autres dossiers de PROMOSAONE

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0690341500003
Code commune INSEE 69034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 19 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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