Permis d'aménager n° 0690341500003 à Caluire-et-Cuire pour un terrain de 1 693 m², 131 chemin de Crepieux
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 novembre 2015
Dossier PA n° 0690341500003
Demandeur
PROMOSAONE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0690341500003, délivré le 19 novembre 2015 à Caluire-et-Cuire (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 131 chemin de Crepieux. La demande émane de l'entreprise de construction PROMOSAONE.
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 1 693 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 21/03/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/03/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 11 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane d'environ 10 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015.
Ce permis d'aménager vise la parcelle AE 85. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Crepieux, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 31 permis d'aménager à Caluire-et-Cuire référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/03/2016.
Autorisation
19 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/03/2016
Achèvement (DAACT)
21/03/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Caluire-et-Cuire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Caluire-et-Cuire Code postal 69300 Identifiant INSEE 69034
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 1 693 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 693 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par l'entreprise de construction PROMOSAONE, une SARL basée à Caluire-et-Cuire. Ce demandeur a déposé 7 permis d'aménager référencés dans la base, dans 4 communes, avec une première décision en 2015.
Demandeur
PROMOSAONE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 433704988
- SIRET
- 43370498800024
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2000
- Localisation
- CALUIRE-ET-CUIRE (69300)
Autres dossiers de PROMOSAONE
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0690341500003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 69034 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle AE 85 à Caluire-et-Cuire (69300)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, chemin de Crepieux à Caluire-et-Cuire (69300)
L’autre dossier recensé chemin de Crepieux depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.