Permis d'aménager n° 06020922T0001 à La Corne-en-Vexin pour un terrain de 833 m², Rue De La Croix Blanche Boissy-Le-Bois
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 23 janvier 2023
Dossier PA n° 06020922T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 23 janvier 2023 à La Corne-en-Vexin (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06020922T0001 porte sur un projet situé Rue De La Croix Blanche Boissy-Le-Bois.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 833 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A275. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à La Corne-en-Vexin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Corne-en-Vexin
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Boissy-Le-Bois
Territoires administratifs
- Commune
- La Corne-en-Vexin Code postal 60240 Identifiant INSEE 60209
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 833 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SENOTS (60240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06020922T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 23 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |