Permis d'aménager n° 06020921T0001 à La Corne-en-Vexin, Chelin De La Cavee Boissy Le Bois
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 mai 2021
Dossier PA n° 06020921T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 6 mai 2021 à La Corne-en-Vexin (Oise, Hauts-de-France), le permis d'aménager n° 06020921T0001 porte sur un projet situé Chelin De La Cavee Boissy Le Bois.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C20, C46. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Oise pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à La Corne-en-Vexin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 mai 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Corne-en-Vexin
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Boissy Le Bois
Territoires administratifs
- Commune
- La Corne-en-Vexin Code postal 60240 Identifiant INSEE 60209
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUILLAUCOURT (80170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06020921T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |