Permis d'aménager n° 06020920T0001 à La Corne-en-Vexin, 1 Ruell Des Jardins Boissy Le Bois
Territoire
Oise (60)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2020
Dossier PA n° 06020920T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1 Ruell Des Jardins Boissy Le Bois, le permis d'aménager n° 06020920T0001 a été délivré le 17 novembre 2020 à La Corne-en-Vexin (Oise, Hauts-de-France).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C8. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Oise en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à La Corne-en-Vexin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 novembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Corne-en-Vexin
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Boissy Le Bois
Territoires administratifs
- Commune
- La Corne-en-Vexin Code postal 60240 Identifiant INSEE 60209
- Département
- Oise (60)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NICE (06100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 06020920T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 60209 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |