Permis de construire Logement N° 06020921T0006

Permis de construire n° 06020921T0006 à La Corne-en-Vexin pour 328 m² de logement, Rue De La Croix Blanche Lots A - B - C

Territoire

Oise (60)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 22 février 2022

Dossier PC n° 06020921T0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06020921T0006 a été délivré le 22 février 2022 à La Corne-en-Vexin (Oise, Hauts-de-France), pour un projet situé Rue De La Croix Blanche Lots A - B - C.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 328 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A275, A276, A277. Ce dossier fait partie des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Corne-en-Vexin.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

328 m²

Variation nette

+328 m²

Surface totale après

328 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/04/2025. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2022

Achèvement (DAACT)

11/04/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
07/07/2022
Autorisation
22/02/2022
Chantier (DOC)
07/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
11/04/2025

Localisation du projet à La Corne-en-Vexin

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

A275 A276 A277

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lots A - B - C

Territoires administratifs

Commune
La Corne-en-Vexin Code postal 60240 Identifiant INSEE 60209
Département
Oise (60)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m²
Total 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SENOTS (60240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06020921T0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 60209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 février 2022
Date de dépôt 07/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 328 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De La Croix Blanche Lots A - B - C, à La Corne-en-Vexin (60240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 février 2022, ouverture de chantier le 7 juillet 2022, achèvement déclaré le 11 avril 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06020921T0006, déposé en mairie de La Corne-en-Vexin.

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