Retour aux autorisations de Coulanges-lès-Nevers

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 05808822N0001

Permis d'aménager n° 05808822N0001 à Coulanges-lès-Nevers pour un terrain de 1 270 m², Rue Bailly

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 novembre 2022, ouverture de chantier le 29 novembre 2022, achèvement déclaré le 8 juin 2022).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05808822N0001, déposé en mairie de Coulanges-lès-Nevers.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 29 novembre 2022

Dossier PA n° 05808822N0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 novembre 2022 à Coulanges-lès-Nevers (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 05808822N0001 porte sur un projet situé Rue Bailly.

L'aménagement porte sur un terrain de 1 270 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK132. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Coulanges-lès-Nevers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/11/2022

Surface du terrain

1 270 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/06/2022.

Autorisation

29 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2022

Achèvement (DAACT)

08/06/2022

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/11/2022

Chantier (DOC)

29/11/2022

Achèvement (DAACT)

08/06/2022

Localisation du projet à Coulanges-lès-Nevers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK132

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Coulanges-lès-Nevers Code postal 58660 Identifiant INSEE 58088
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 270 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NEVERS (58000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05808822N0001
Code commune INSEE	58088 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	29 novembre 2022
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 270 m², situé Rue Bailly à Coulanges-lès-Nevers (58660).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 novembre 2022, ouverture de chantier le 29 novembre 2022, achèvement déclaré le 8 juin 2022).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05808822N0001, déposé en mairie de Coulanges-lès-Nevers.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Coulanges-lès-Nevers

PA n°05808820N0001 Commencé

Avenue Du 8 Mai 1945

Coulanges-lès-Nevers (58660)

08 juin 2020 8 260 m² foncier

PA n°05808820N0002 Terminé

3 Rue Verte

Coulanges-lès-Nevers (58660)

18 janv. 2021 28 020 m² foncier

PA n°05808820N0003 Autorisé

Rue Bailly

Coulanges-lès-Nevers (58660)

01 mars 2021 4 476 m² foncier

PA n°05808823N0002 Autorisé

49 Rue Verte

Coulanges-lès-Nevers (58660)

03 juil. 2023 26 388 m² foncier

PA n°05808823N0003 Autorisé

Rue Des Saules Actuel Terrain De Football

Coulanges-lès-Nevers (58660)

18 déc. 2023 10 649 m² foncier COMMUNE DE COULANGES LES NEVERS

PA n°05808823N0004 Autorisé

2 Petite Rue De L'hermitage

Coulanges-lès-Nevers (58660)

22 déc. 2023 10 043 m² foncier

Autres types d'autorisations à Coulanges-lès-Nevers

Permis de construire à Coulanges-lès-Nevers

184 autorisations

Permis de démolir à Coulanges-lès-Nevers

11 autorisations