Permis d'aménager Statut : Commencé N° 05808820N0001

Permis d'aménager n° 05808820N0001 à Coulanges-lès-Nevers pour un terrain de 8 260 m², Avenue Du 8 Mai 1945

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 8 juin 2020

Dossier PA n° 05808820N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05808820N0001, délivré le 8 juin 2020 à Coulanges-lès-Nevers (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Avenue Du 8 Mai 1945.

L'opération s'étend sur un terrain de 8 260 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH468, AH124, AH126. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Coulanges-lès-Nevers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/06/2020

Surface du terrain

8 260 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/05/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
08/06/2020
3
Chantier (DOC)
04/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coulanges-lès-Nevers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AH468 AH124 AH126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coulanges-lès-Nevers Code postal 58660 Identifiant INSEE 58088
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 8 260 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POISEUX (58130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 05808820N0001
Code commune INSEE 58088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 260 m², situé Avenue Du 8 Mai 1945 à Coulanges-lès-Nevers (58660).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 juin 2020, ouverture de chantier le 4 mai 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05808820N0001, déposé en mairie de Coulanges-lès-Nevers.

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