Permis d'aménager n° 0421682520001 à Pélussin pour un terrain de 941 m², Rue Du Stade
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2025
Dossier PA n° 0421682520001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 22 juillet 2025 à Pélussin (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0421682520001 porte sur un projet situé Rue Du Stade.
L'aménagement porte sur un terrain de 941 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AO386, AO387, AO212. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 12 permis d'aménager référencés à Pélussin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 juillet 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Pélussin
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pélussin Code postal 42410 Identifiant INSEE 42168
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 941 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PELUSSIN (42410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0421682520001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |