Permis d'aménager n° 04216815S2001 à Pélussin, 33 Rue Des Alpes La Neranie
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 1 juillet 2015
Dossier PA n° 04216815S2001
Demandeur
CALIVAN
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 04216815S2001, ayant fait l'objet d'une décision le 1 juillet 2015 à Pélussin (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 33 Rue Des Alpes La Neranie. Le projet est porté par CALIVAN.
Au dernier état publié, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont AI62, AI61, AI57. L'ensemble des 12 permis d'aménager référencés à Pélussin est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date de décision
État d'avancement du projet
Ce permis d'aménager a été annulé.
Décision
1 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Pélussin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Neranie
Territoires administratifs
- Commune
- Pélussin Code postal 42410 Identifiant INSEE 42168
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CALIVAN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 491244992
- SIRET
- 49124499200039
- Code APE (NAF)
- 64.20Z - Activités des sociétés holding
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2006
- Localisation
- PELUSSIN (42410)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 04216815S2001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 42168 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 1 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |