Permis d'aménager n° 0370211650002 à Beaumont-Louestault pour un terrain de 2 582 m², Lieu- ""La Blottiere"" - Les Terr
Territoire
Indre-et-Loire (37)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 3 mai 2017
Dossier PA n° 0370211650002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 0370211650002 a été délivré le 3 mai 2017, pour un projet situé Lieu- ""La Blottiere"" - Les Terr.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 582 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0E129. Le dossier a été instruit en 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Indre-et-Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 17 permis d'aménager référencés à Beaumont-Louestault.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beaumont-Louestault
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beaumont-Louestault Code postal 37360 Identifiant INSEE 37021
- Département
- Indre-et-Loire (37)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 582 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEUDON (92190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0370211650002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 37021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 3 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |