Permis d'aménager n° 0343202500001 à Vailhauquès pour un terrain de 1 634 m², 1040 Champs De La Coste
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2026
Dossier PA n° 0343202500001
Demandeur
BBASS
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1040 Champs De La Coste, le permis d'aménager n° 0343202500001 a été délivré le 27 mars 2026 à Vailhauquès (Hérault, Occitanie). Le dossier a été déposé par BBASS.
L'opération concerne un terrain de 1 634 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH48, AH49. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Au total, 9 permis d'aménager référencés à Vailhauquès sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 mars 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vailhauquès
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vailhauquès Code postal 34570 Identifiant INSEE 34320
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 634 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BBASS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- SIREN
- 491651261
- SIRET
- 49165126100068
- Code APE (NAF)
- 71.12A - Activité des géomètres
- Taille d'entreprise
- PME - 20-49 salariés
- Année de création
- 2006
- Localisation
- SAINT-AUNES (34130)
Autres dossiers de BBASS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0343202500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34320 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |