Permis d'aménager n° 03424223M0001 à Saint-Bauzille-de-Montmel pour un terrain de 8 245 m², 2 Rue Du Boucarlou
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 octobre 2023
Dossier PA n° 03424223M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Bauzille-de-Montmel (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03424223M0001 a été délivré le 17 octobre 2023, pour un projet situé 2 Rue Du Boucarlou.
L'aménagement porte sur un terrain de 8 245 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C189, C2162. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Saint-Bauzille-de-Montmel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2026.
Autorisation
17 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
17/09/2024
Achèvement (DAACT)
30/01/2026
Délai autorisation - chantier
11 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Saint-Bauzille-de-Montmel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Bauzille-de-Montmel Code postal 34160 Identifiant INSEE 34242
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 245 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03424223M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34242 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 17 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |