Permis d'aménager n° 03407919C0003 à Clermont-l'Hérault pour un terrain de 6 623 m², l'Arnet
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2019
Dossier PA n° 03407919C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Clermont-l'Hérault (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03407919C0003 a été délivré le 20 mai 2019, pour un projet situé l'Arnet.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 6 623 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 21/05/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/01/2020, soit 8 mois après l'autorisation. L'instruction a duré près de 5 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 9 mois observée dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2019.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré CY 1, CY 265. La base rapproche 13 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 42 permis d'aménager à Clermont-l'Hérault référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/05/2021.
Autorisation
20 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
20/01/2020
Achèvement (DAACT)
21/05/2021
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Clermont-l'Hérault
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clermont-l'Hérault Code postal 34800 Identifiant INSEE 34079
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 6 623 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 623 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SÈTE (34200)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03407919C0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34079 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles CY 1, CY 265 à Clermont-l'Hérault (34800)
13 autres dossiers visent au moins une des parcelles du dossier ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.