Permis d'aménager n° 03403323M0001 à Boisseron pour un terrain de 5 820 m², Chemin Du Tout Blanc
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 juillet 2023
Dossier PA n° 03403323M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Boisseron (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03403323M0001 a été délivré le 4 juillet 2023, pour un projet situé Chemin Du Tout Blanc.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 820 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK173, AK358. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Boisseron.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/10/2025.
Autorisation
4 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2025
Achèvement (DAACT)
07/10/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Boisseron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boisseron Code postal 34160 Identifiant INSEE 34033
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 820 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST HILAIRE DE BEAUVOIR (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03403323M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 4 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |