Permis d'aménager n° 03403314M0001 à Boisseron pour un terrain de 4 300 m², Lot Le Clos Des Oliviers
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2014
Dossier PA n° 03403314M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03403314M0001 a été délivré le 14 mars 2014 à Boisseron (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Lot Le Clos Des Oliviers.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 300 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE725, AE726, AE727. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Boisseron.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Boisseron
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boisseron Code postal 34160 Identifiant INSEE 34033
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 300 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOISSERON (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03403314M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |