Permis d'aménager n° 02B04916B0003 à Calenzana pour un terrain de 3 187 m², Astro
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 27 septembre 2020
Dossier PA n° 02B04916B0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 septembre 2020 à Calenzana (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B04916B0003 porte sur un projet situé Astro.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 187 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F1123. L'ensemble des 29 permis d'aménager référencés à Calenzana est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
27/10/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois
Localisation du projet à Calenzana
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 187 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VELIZY VILLACOUBLAY (78140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B04916B0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 27 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 05/02/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |