Permis d'aménager n° 02B04923B0004 à Calenzana pour un terrain de 88 m², Pena In Corpa
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 8 mars 2024
Dossier PA n° 02B04923B0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Calenzana (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B04923B0004 a été délivré le 8 mars 2024, pour un projet situé Pena In Corpa.
L'opération concerne un terrain de 88 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB829. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis d'aménager référencés à Calenzana.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2024.
Autorisation
8 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2024
Achèvement (DAACT)
10/11/2024
Délai autorisation - chantier
24 jours
Durée du chantier
un peu plus de 7 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Calenzana
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Calenzana Code postal 20214 Identifiant INSEE 2B049
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 88 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ZILIA (20214)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B04923B0004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 mars 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |