Permis d'aménager n° 01505515S0002 à Coren, Le Rozier
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 avril 2015
Dossier PA n° 01505515S0002
Demandeur
CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Rozier, le permis d'aménager n° 01505515S0002 a été délivré le 10 avril 2015 à Coren (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZI37P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis d'aménager référencés à Coren.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 avril 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 avril 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Coren
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coren Code postal 15100 Identifiant INSEE 15055
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Communauté de communes
- SIREN
- 200043909
- SIRET
- 20004390900015
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Année de création
- 2013
- Localisation
- SAINT-FLOUR (15100)
Autres dossiers de CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01505515S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 avril 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |