Permis d'aménager n° 01505519S0002 à Coren, Les Condamines
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 novembre 2020
Dossier PA n° 01505519S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 novembre 2020 à Coren (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01505519S0002 porte sur un projet situé Les Condamines.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI49. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Coren.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/11/2021.
Autorisation
9 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
09/03/2021
Achèvement (DAACT)
09/11/2021
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
8 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Coren
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Coren Code postal 15100 Identifiant INSEE 15055
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAL D'ARCOMIE (15320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01505519S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 15055 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 9 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |