Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01505515S0001

Permis d'aménager n° 01505515S0001 à Coren, Le Rozier

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE et autorisée le 10 avril 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 avril 2015, ouverture de chantier le 15 avril 2015, achèvement déclaré le 15 juin 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01505515S0001, déposé en mairie de Coren.

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2015

Dossier PA n° 01505515S0001

Demandeur

CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01505515S0001 a été délivré le 10 avril 2015 à Coren (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Rozier. La demande émane de CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK237P, AD179. Au total, 6 permis d'aménager référencés à Coren sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/04/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2016.

Autorisation

10 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2015

Achèvement (DAACT)

15/06/2016

Délai autorisation - chantier

5 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt

15/04/2015

Autorisation

10/04/2015

Chantier (DOC)

15/04/2015

Achèvement (DAACT)

15/06/2016

Localisation du projet à Coren

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZK237P AD179

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Coren Code postal 15100 Identifiant INSEE 15055
Département: Cantal (15)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE

Voir les 8 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Communauté de communes
SIREN: 200043909
SIRET: 20004390900015
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Année de création: 2013
Localisation: SAINT-FLOUR (15100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01505515S0001
Code commune INSEE	15055 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	10 avril 2015
Date de dépôt	15/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	07/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Le Rozier à Coren (15100).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par CC DU PAYS DE SAINT-FLOUR MARGERIDE et autorisée le 10 avril 2015.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 avril 2015, ouverture de chantier le 15 avril 2015, achèvement déclaré le 15 juin 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01505515S0001, déposé en mairie de Coren.

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