Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01505519S0001

Permis d'aménager n° 01505519S0001 à Coren pour un terrain de 24 239 m², ""Le Piage"" Et ""Bambour""

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 juin 2019

Dossier PA n° 01505519S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Coren (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 01505519S0001 a été délivré le 19 juin 2019, pour un projet situé ""Le Piage"" Et ""Bambour"".

L'opération concerne un terrain de 24 239 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH45, ZH49, ZH58. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Coren.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/06/2019

Surface du terrain

24 239 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/07/2020.

Autorisation

19 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2020

Achèvement (DAACT)

25/07/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
19/06/2019
Chantier (DOC)
27/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/07/2020

Localisation du projet à Coren

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZH45 ZH49 ZH58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coren Code postal 15100 Identifiant INSEE 15055
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 24 239 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COREN-LES-EAUX (15100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 01505519S0001
Code commune INSEE 15055 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 juin 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 24 239 m², situé ""Le Piage"" Et ""Bambour"" à Coren (15100).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 19 juin 2019, ouverture de chantier le 27 avril 2020, achèvement déclaré le 25 juillet 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01505519S0001, déposé en mairie de Coren.

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