Permis d'aménager n° 01204322G0001 à Calmont pour un terrain de 33 834 m², La Plantie
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2022
Dossier PA n° 01204322G0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01204322G0001 a été délivré le 16 septembre 2022 à Calmont (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé La Plantie.
L'opération s'étend sur un terrain de 33 834 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est G1014. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis d'aménager référencés à Calmont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/06/2023.
Autorisation
16 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2023
Achèvement (DAACT)
16/06/2023
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
9 mois
Localisation du projet à Calmont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Plantie
Territoires administratifs
- Commune
- Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 33 834 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CALMONT (12450)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01204322G0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |