Permis de construire Logement N° 01204323G0012

Permis de construire n° 01204323G0012 à Calmont pour 114 m² de logement, 1 Lot Les Jardins Du Pala Le Plantier

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2023

Dossier PC n° 01204323G0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 décembre 2023 à Calmont (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01204323G0012 porte sur un projet situé 1 Lot Les Jardins Du Pala Le Plantier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 618 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est G1014. L'ensemble des 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calmont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

618 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2025. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2024

Achèvement (DAACT)

23/10/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
23/10/2025
Autorisation
11/12/2023
Chantier (DOC)
29/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
23/10/2025

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

G1014

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Plantier

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODEZ (12000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204323G0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 décembre 2023
Date de dépôt 23/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 618 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 1 Lot Les Jardins Du Pala Le Plantier, à Calmont (12450).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 décembre 2023, ouverture de chantier le 29 avril 2024, achèvement déclaré le 23 octobre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01204323G0012, déposé en mairie de Calmont.

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