Permis de construire n° 01204320G0021 à Calmont pour 195 m² de logement, rue du Plantier Ceignac
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 février 2021
Dossier PC n° 01204320G0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01204320G0021 a été délivré le 11 février 2021 à Calmont (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé rue du Plantier Ceignac.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 36 766 m², le programme représente 195 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/05/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/03/2021, soit 27 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré G 1536, G 1014. La base référence 5 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue du Plantier, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Au total, le catalogue compte 230 permis de construire et déclarations préalables à Calmont, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/05/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2021
Achèvement (DAACT)
30/05/2022
Délai autorisation - chantier
27 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Calmont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Ceignac
Territoires administratifs
- Commune
- Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 36 766 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 195 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 195 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 195 m² |
| Total | 0 m² | 195 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 195 m² | 195 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLEMPS (12510)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01204320G0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12043 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 11 février 2021 |
| Date de dépôt | 30/05/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur les parcelles G 1536, G 1014 à Calmont (12450)
Les 5 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue du Plantier à Calmont (12450)
L’autre dossier recensé rue du Plantier depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.