Déclaration préalable n° 0384212010122 à Saint-Martin-d&#039;Hères pour 688 m² de locaux, 77 Rue Des Universites

PC n°0263622100036 Commencé

15 janv. 2022

Route De Malissard

PC n°0263622100006 Commencé

11 oct. 2021

38 Rue Barthelemy De Laffemas

PC n°0384212010008 Locaux Terminé

06 août 2021

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0384212010122
Type d'autorisation	Déclaration préalable (DP)
Code commune INSEE	38421 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	9 janvier 2021
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	01/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur cette déclaration préalable

Quel est le projet de cette déclaration préalable ?

Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, pour 688 m² de surface de plancher sur un terrain de 89 512 m², à destination principale locaux.

Où se trouve le projet de cette déclaration préalable ?

L'adresse du terrain est 77 Rue Des Universites, à Saint-Martin-d'Hères (38400).

Qui est le demandeur de cette déclaration préalable ?

La demande a été déposée par UNIVERSITE GRENOBLE ALPES et accordée le 9 janvier 2021.

Où en est l'instruction de cette déclaration préalable ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 janvier 2021).

Quel est le numéro de dossier de cette déclaration préalable ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384212010122, déposé en mairie de Saint-Martin-d'Hères.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Martin-d'Hères

2 Rue Alfred Gueymard

PC n°0384212010014 Logement Annulé

11 déc. 2020 22 m² SDP

1 Impasse Normandie Niemen

PC n°0384212010025 Logement Terminé

11 déc. 2020 106 m² SDP

63 Avenue Jules Valles

Transformation sans extension

28 déc. 2020 66 m² SDP

DP n°0384212010128 Locaux Autorisé

11 Rue Gerard Philipe

27 janv. 2021 8 m² SDP CELLNEX FRANCE SAS

PC n°0384212010023 Locaux Autorisé

128 Route Des Maquis

22 févr. 2021 23 m² SDP COMMUNE DE SAINT MARTIN D HERES

PC n°0384212010028 Logement Commencé

3 Rue Colonel Manhes