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Permis de construire à Thélus

Pas-de-Calais (62), Hauts-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Thélus (62580), dans le département Pas-de-Calais en région Hauts-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 114 autorisations enregistrées entre le 9 mars 2013 et le 8 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

114

Première date

9 mars 2013

Dernière date

8 avril 2026

Surface créée (brute)

39 341 m²

Nbre logements

145

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Thélus. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Thélus

2026 4 2025 3 2024 5 2023 2 2022 10 2021 6 2020 17 2019 19 2018 22 2017 4 2016 10 2015 5 2014 3 2013 4

Permis de construire à Thélus en 2026

4 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue D'arras, Thélus (62580) PC Logement ZO187, ZO377 — 840 m² 191 m² 2026/04/08
Impasse Du Cratere, Thélus (62580) PC Locaux ZO629, ZO631 Mv2 Architectes Société 2 503 m² 867 m² 2026/04/03
Rue De La Briqueterie, Thélus (62580) PC Locaux ZO684, ZO686 M.c.c. Developpement Société 2 763 m² 1 247 m² 2026/02/04
Lot 3 Rue De L'oeillette Lotissement Les Grandes Plaines 2, Thélus (62580) PC Logement ZO657 — 469 m² 118 m² 2026/01/20

Permis de construire à Thélus en 2025

3 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Village, Thélus (62580) DP Locaux AC110, AC111 — 3 695 m² 432 m² 2025/09/12
14 Rue D'arras, Thélus (62580) DP Locaux AC64 — 3 010 m² 190 m² 2025/08/08
555 Grand Rue, Thélus (62580) DP Logement AC107 — 600 m² 240 m² 2025/06/11

Permis de construire à Thélus en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin Des Haies, Thélus (62580) PC Mixte ZO177, AC117 Flandre Opale Habitat Societe Anonyme D Habitation A Loyer Modere Bailleur 6 768 m² 1 794 m² 2024/10/18
6 C Vc Grande Rue, Thélus (62580) PC Logement AC214, AC161 SCI Thelus 1 SCI 1 505 m² 379 m² 2024/07/31
Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) PC Logement AA83, AA88 — 7 972 m² 56 m² 2024/06/20
Chemin Des Haies, Thélus (62580) PC Logement AC112, AC113 Flandre Opale Habitat Societe Anonyme D Habitation A Loyer Modere Bailleur 3 198 m² 606 m² 2024/06/20
Rue De La Briqueterie Zal Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO622, ZO625 Korimmo SCI 3 500 m² 1 164 m² 2024/06/04

Permis de construire à Thélus en 2022

10 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) PC Locaux — SCI Ch SCI — 415 m² 2022/10/27
Rue D'arras, Thélus (62580) PC Locaux ZO328, ZO327 Communaute Urbaine D'arras Public — 45 m² 2022/10/20
Rue De La Briqueterie - Za, Thélus (62580) PC Locaux ZO544, ZO545 SCI Fosseux SCI — 605 m² 2022/09/26
295 Rue De La Briqueterie, Thélus (62580) PC Locaux ZO402 Les Meuniers SCI 2 005 m² 416 m² 2022/09/01
140 Rue De La Briqueterie, Thélus (62580) PC Locaux ZO507 — 14 461 m² 1 104 m² 2022/08/02
700 Rue De La Briqueterie, Thélus (62580) PC Locaux ZO517, ZO521 Societe Murprotec Société 2 138 m² 766 m² 2022/06/23
6 Rue De Bailleul, Thélus (62580) DP Locaux AD12 Vanmary SCI — 170 m² 2022/04/26
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) PC Locaux — SCI Des Galletoires SCI — 330 m² 2022/03/08
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) PC Locaux — Isolimmo Société — 415 m² 2022/02/15
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) DP Locaux — — — 21 m² 2022/01/27

Permis de construire à Thélus en 2021

6 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
185 Rue De La Briqueterie Zal Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO396, ZO399 SCI Ela SCI 3 259 m² 406 m² 2021/12/21
1317 Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) PC Locaux AA180, AA117 Commune De Givenchy En Gohelle Commune/EPCI 1 285 m² 316 m² 2021/09/27
540 Rue De La Briqueterie Zal Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO549, ZO552 SCI Chamax 38 Soc. civile 30 990 m² 1 985 m² 2021/07/23
135 Impasse Du Cratere Parc Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO42 Simpose Société — 1 348 m² 2021/06/29
Voie Nouvelle, Thélus (62580) PC Locaux ZO41, ZO40 Phorex SCI — 1 119 m² 2021/04/30
Rue Des Coquelicots, Thélus (62580) PC Logement A309, AA213 — 3 068 m² 347 m² 2021/03/16

Permis de construire à Thélus en 2020

17 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De La Briqueterie, Thélus (62580) PC Locaux ZO499, ZO501 Amewil SCI — 617 m² 2020/11/03
Rue De La Briqueterie Za Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO507 Moulin Rouge SCI 14 461 m² 2 758 m² 2020/10/23
Lotissement Les Grandes Pl, Thélus (62580) PC Logement ZO455 — — 127 m² 2020/08/26
Lotissement Rue Des Artill Lot 32, Thélus (62580) PC Logement ZO434, AA294 — — 132 m² 2020/07/07
Lot 2 Lotissement Les Grandes Pl, Thélus (62580) PC Logement AA281, AA298 — — 141 m² 2020/07/03
Lotissement Les Grandes Pl, Thélus (62580) PC Logement ZO472, ZO459 — 608 m² 118 m² 2020/06/29
Rue Du 19 Mars 1962 Thelus, Thélus (62580) PC Logement AB303, AB306 — 662 m² 123 m² 2020/06/26
Lot 4 Rue Des Coquelicots - Chem, Thélus (62580) PC Logement AA222, AA227 — 435 m² 140 m² 2020/06/11
Zal Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO501 Spb Elec Société 22 015 m² 430 m² 2020/06/04
Lot 3 Rue Des Artilleurs Canadie Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement ZO436, AA296 — — 137 m² 2020/05/29
Lot 3 Lotissement ""Les Grandes P, Thélus (62580) PC Logement ZO435, AA293 — 523 m² 106 m² 2020/03/20
Rue Des Coquelicots Couture Du Calvaire, Thélus (62580) PC Logement AA228, AA218 — — 102 m² 2020/02/10
Lot N Rue Des Coquelicots / Chem, Thélus (62580) PC Logement AA229 — — 122 m² 2020/01/31
3 Bis Rue Des Abouts, Thélus (62580) PC Logement AC203 — — 37 m² 2020/01/28
Lot 3 Lotissement Les Grandes Pl, Thélus (62580) PC Logement AA292 — — 111 m² 2020/01/21
Lotissement Les Grandes Pl, Thélus (62580) PC Logement ZO443 — — 133 m² 2020/01/21
1317 Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) PC Locaux AA117, AA179 Le Relais De Thelus Société 466 m² 39 m² 2020/01/16

Permis de construire à Thélus en 2019

19 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) PC Logement AA272, ZO489 — — 114 m² 2019/12/18
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) PC Logement — — — 129 m² 2019/11/26
Rue Des Artilleurs Canadie Lot Na_7, Thélus (62580) PC Logement ZO449 — — 174 m² 2019/09/23
Lot N Lotissement Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement AA282, AA283 — — 146 m² 2019/09/20
Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) PC Logement AA305, ZO457 — — 139 m² 2019/09/09
Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) PC Logement ZO490 — 548 m² 216 m² 2019/09/06
Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) PC Logement ZO453 — 556 m² 149 m² 2019/08/30
Chemin Des Haies, Thélus (62580) PC Locaux AC69, AC71 Commune De Thelus Commune/EPCI 23 324 m² 460 m² 2019/08/28
Rue Des Coquelicots Lot 2, Thélus (62580) PC Logement AA220 — 392 m² 93 m² 2019/08/02
Grande Rue, Thélus (62580) PC Logement AA24, AA26 — — 108 m² 2019/06/26
1317 Rue Des Artilleurs Canadie, Thélus (62580) DP Locaux AA18, AA11 Le Relais De Thelus Société 458 m² 38 m² 2019/06/20
Lot 2 Lotis ""Les Grandes Plaines"", Thélus (62580) PC Logement ZO44 — 497 m² 116 m² 2019/06/06
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) PC Logement — — — 132 m² 2019/05/21
Rue Des Sept, Thélus (62580) PC Logement AD24 — 1 051 m² 229 m² 2019/05/16
Lotissement Les Grandes Pl, Thélus (62580) PC Logement ZO44 — — 114 m² 2019/03/29
Lot N_4 Lotissement Les Gr, Thélus (62580) PC Logement ZO36 — 495 m² 103 m² 2019/03/04
Rue Des Sept, Thélus (62580) PC Logement AD24 — 1 000 m² 146 m² 2019/03/01
Rue De Bailleul, Thélus (62580) PC Logement ZC35 — 809 m² 149 m² 2019/02/19
Lot 3 Rue Des Artilleurs Canadiens Lotissement ""Les Grandes Plaines"", Thélus (62580) PC Logement ZO43 — — 104 m² 2019/01/11

Permis de construire à Thélus en 2018

22 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Des Sept, Thélus (62580) PC Logement AD24 — — 246 m² 2018/12/27
Lot 19 Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement ZO47 — 549 m² 159 m² 2018/11/21
Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement ZO49, ZO47 — — 210 m² 2018/11/16
Lot 5 Lotissement Les Grandes Pl, Thélus (62580) PC Logement AE34 — — 121 m² 2018/11/09
Lotissement Les Grandes Pl Lot N_ 12, Thélus (62580) PC Logement AA27, ZO48 — 659 m² 154 m² 2018/11/08
Residence Les Grandes Plai Lot 30, Thélus (62580) PC Logement AA29 — 608 m² 83 m² 2018/10/25
Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement ZO47 — — 121 m² 2018/10/19
Rue Des Artilleurs Canadiens Residence Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement AA16 — 8 155 m² 130 m² 2018/10/12
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) PC Logement — — — 171 m² 2018/09/17
1028 Rue Des Artilleurs Canadiens, Thélus (62580) PC Logement AA2 — 546 m² 185 m² 2018/09/17
Rue Des Artilleurs Canadiens Lotissement ""Les Grandes Plaines"" Lot, Thélus (62580) PC Logement AA47 — — 129 m² 2018/09/11
Adresse Non Renseignée, Thélus (62580) PC Logement — — — 147 m² 2018/09/10
Lot 2 Rue Des Artilleurs Canadiens Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement AA27, AA45 — 7 637 m² 132 m² 2018/08/30
Lot 3 Les Grandes Plaines, Thélus (62580) PC Logement ZO30 — 7 637 m² 118 m² 2018/08/17
Zal Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO41, ZO40 Juletom Soc. civile 15 436 m² 607 m² 2018/05/25
Rue Des Coquelicots, Thélus (62580) PC Logement AA21, AA22 — 393 m² 138 m² 2018/04/13
Rue Des Artilleurs Canadiens, Thélus (62580) PC Logement AA5, AA15 Societe Regionale Des Cites Jardins Société 59 072 m² 863 m² 2018/03/20
Rue Des Coquelicots, Thélus (62580) PC Logement AA22, AA4 — 447 m² 130 m² 2018/03/14
Rue Du Pourchain Lot N_5, Thélus (62580) PC Logement AA23, AA4 — 487 m² 124 m² 2018/02/12
Rue Des Artilleurs Canadiens, Thélus (62580) PC Logement AA5 Societe Regionale Des Cites Jardins Société 78 356 m² 190 m² 2018/02/01
Rue Des Artilleurs Canadiens, Thélus (62580) PC Logement AA5 Societe Regionale Des Cites Jardins Société 78 356 m² 660 m² 2018/02/01
Rue Des Artilleurs Canadiens, Thélus (62580) PC Logement AA5 Societe Regionale Des Cites Jardins Société 78 356 m² 448 m² 2018/01/30

Permis de construire à Thélus en 2017

4 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1063 Rue Des Artilleurs Canadiens, Thélus (62580) DP Locaux AA12 — 650 m² 16 m² 2017/09/05
Za Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO40 SCI Dkocisz SCI 2 459 m² 514 m² 2017/03/29
Zal Les Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO38 Entreprise Peru Société — 414 m² 2017/03/03
Rue Des Artilleurs Canadiens, Thélus (62580) PC Logement AA5 Societe Regionale Des Cites Jardins Société 78 356 m² 480 m² 2017/01/12

Permis de construire à Thélus en 2016

10 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Parc D'activites Des Meuni, Thélus (62580) PC Locaux ZO40 SCI Herve Herve SCI 4 242 m² 699 m² 2016/10/20
Parc Activites Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO40 Philippe Destee SCI — 1 385 m² 2016/09/16
48 Bis Grand Rue, Thélus (62580) PC Logement AA16 — 154 m² 119 m² 2016/08/11
2 Rue Des Sept, Thélus (62580) PC Logement AD12 — 1 589 m² 83 m² 2016/08/09
Route De Neuville Zal Les Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO31, ZO30 SCI 3J2E SCI 34 958 m² 359 m² 2016/06/24
Grande Rue, Thélus (62580) PC Logement AA20 — 971 m² 114 m² 2016/05/30
Rue D'arras La Couture, Thélus (62580) PC Logement ZO39 — 318 m² 89 m² 2016/04/08
Rue D'arras La Couture, Thélus (62580) PC Logement ZO39 — 309 m² 89 m² 2016/04/08
Z.a.l. Les Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO39 SCI Ela SCI — 429 m² 2016/04/08
5 Chemi De Pourchain, Thélus (62580) PC Logement AB18, AB19 — 2 581 m² 109 m² 2016/03/03

Permis de construire à Thélus en 2015

5 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Neuville Zal Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO30, ZO31 Les Meuniers SCI 34 958 m² 223 m² 2015/11/18
5 Chemi Du Pourchain, Thélus (62580) PC Logement AB18, AB19 D.m.t.b.s SCI 1 100 m² 109 m² 2015/11/10
Rue D Arras, Thélus (62580) PC Logement ZO39, ZO19 — 626 m² 203 m² 2015/09/21
Grande Rue, Thélus (62580) PC Logement AA205, AA202 — 911 m² 113 m² 2015/07/03
32Bis Rue De Bailleul, Thélus (62580) DP Logement AD219 — 205 m² 110 m² 2015/04/30

Permis de construire à Thélus en 2014

3 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
2 Rue Des Sept, Thélus (62580) PC Locaux AD127, AD124 — 13 590 m² 259 m² 2014/10/06
6 Grande Rue, Thélus (62580) PC Logement AC138, AC125 — 516 m² 164 m² 2014/05/20
Grand Rue, Thélus (62580) PC Logement AC109 — 530 m² 263 m² 2014/03/26

Permis de construire à Thélus en 2013

4 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Thélus en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chemin Des Haies, Thélus (62580) PC Locaux AC72 Commune De Thelus Commune/EPCI 5 836 m² 157 m² 2013/09/23
Rte Departementale 49 Zal Des Meuniers, Thélus (62580) PC Locaux ZO305 SCI 3J2E SCI 4 030 m² 939 m² 2013/07/24
Rue Du 19 Mars 1962, Thélus (62580) PC Logement AB291, AB289 — 640 m² 151 m² 2013/05/31
11 Grande Rue, Thélus (62580) PC Logement AC76 — 1 640 m² 189 m² 2013/03/09

Construction et urbanisme à Thélus

Thélus, commune du département Pas-de-Calais (62) en région Hauts-de-France, compte 1 271 habitants pour une superficie de 9 km², soit une densité de 141 hab/km². 114 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 13 532 m² de surface de plancher d'habitation créée et 145 logements.

L'année la plus active a été 2018 avec 22 autorisations, soit 19,3 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 3 permis de construire ont été délivrés, -40,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Thélus (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Thélus.

Statistiques des permis de construire à Thélus

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Thélus sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 114 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 22 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 19,3 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 3 autorisations, en recul de -40,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 532 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 145 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 93 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 74 à destination de logement (65 %), 39 pour des locaux d'activité (34 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Thélus et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Thélus
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 2 2 0 2 423 m² 2
2025 3 -40,0 % 1 2 0 862 m² 1
2024 5 +150,0 % 3 1 1 3 999 m² 40
2023 2 -80,0 % 1 1 0 972 m² 1
2022 10 +66,7 % 0 10 0 4 287 m² -
2021 6 -64,7 % 1 5 0 5 521 m² 1
2020 17 -10,5 % 13 4 0 5 373 m² 13

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Thélus

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Thélus (Pas-de-Calais, Hauts-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Thélus ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Thélus depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Thélus ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Thélus ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Thélus ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Thélus, soit un recul de -40,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2018 avec 22 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Thélus.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Thélus ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).