Permis de construire en 2019
13 autorisations en 2019.
Permis de construire à Rupt-sur-Moselle
Vosges (88), Grand Est
Sont rassemblés ici les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Rupt-sur-Moselle (88360), dans les Vosges, en Grand Est, à partir de Sitadel, la base des autorisations d'urbanisme tenue par le SDES.
Cette page recense 120 autorisations enregistrées entre le 31 janvier 2013 et le 27 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.
Total autorisations
120
Première date
31 janvier 2013
Dernière date
27 août 2026
Surface créée (brute)
32 479 m²
Nbre logements
115
Ces 120 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.
Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Rupt-sur-Moselle. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.
Liste des permis de construire à Rupt-sur-Moselle
23 autorisations
Années
Permis de construire en 2016
4 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 31 A Rue Napoleon Forel Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Locaux | AD203, AD206 | — | 4 153 m² | 1 054 m² | 2016/11/07 |
| Rue Des Angles Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Logement | AI325, AI330 | — | 1 016 m² | 120 m² | 2016/10/18 |
| Rue De Lorraine Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Logement | AD327, AD328 | — | 772 m² | 117 m² | 2016/07/29 |
| 19 Rue Louis Wittmann Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Logement | AB1047 | — | 896 m² | 145 m² | 2016/05/09 |
Permis de construire en 2015
6 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 20A Rue Larger, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Logement | AB984, AB983 | — | 590 m² | 95 m² | 2015/07/23 |
| 3 Rue De La Broche Le Pretre, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Locaux | AW116, AW120 | — | 16 060 m² | 200 m² | 2015/07/16 |
| 10 Chem Du Plain Saut Les Grands Rends, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Logement | AV304, AV301 | — | 2 207 m² | 112 m² | 2015/05/21 |
| Rue Du Curieux Le Fin Pre, Rupt-sur-Moselle (88360) | DP Logement | ZD4 | — | 28 445 m² | 100 m² | 2015/04/20 |
| Ld Le Roppau, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Locaux | ZE23 | Gaec Du Ban De Longchamp Agricole | 8 821 m² | 693 m² | 2015/03/06 |
| 56 Rue Napoleon Forel, Rupt-sur-Moselle (88360) | PC Logement | AC326, AC324 | — | 1 105 m² | 105 m² | 2015/02/09 |
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Les permis de construire à Rupt-sur-Moselle
À Rupt-sur-Moselle, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité.
Rythme des permis de construire à Rupt-sur-Moselle
Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Rupt-sur-Moselle enregistre en moyenne 8,5 dossiers PC/DP par an, soit 2,4 pour 1 000 habitants (3 497 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 115 logements, soit environ 33 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Rupt-sur-Moselle.
Ce qui distingue les permis de construire à Rupt-sur-Moselle
Les personnes morales déposent environ un quart des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers), devant « Agriculture - élevage » (22 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue d'Alsace (9 dossiers entre 2013 et 2026), rue de Lorraine (7 dossiers) et rue Napoleon Forel (5 dossiers). Le projet le plus important, La Cote Martin (2013), crée 2 599 m² de surface de plancher, porté par Earl Du Bennevise. Vient ensuite rue Guillaume (2 501 m², 2024).
Statistiques des permis de construire à Rupt-sur-Moselle
Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Rupt-sur-Moselle sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 120 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2014 que l'activité a été la plus forte, avec 16 autorisations délivrées, soit 13,3 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 5 autorisations, en recul de 50 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 10 031 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 115 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 87 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 70 à destination de logement (58 %) et 50 pour des locaux d'activité (42 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Rupt-sur-Moselle et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.
En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC logement | PC locaux | PC mixte | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026 | 10 | - | 5 | 5 | 0 | 5 956 m² | 34 |
| 2025 | 5 | -50,0 % | 3 | 2 | 0 | 919 m² | 3 |
| 2024 | 10 | +25,0 % | 5 | 5 | 0 | 4 378 m² | 5 |
| 2023 | 8 | 0 % | 1 | 7 | 0 | 2 306 m² | 1 |
| 2022 | 8 | +100,0 % | 4 | 4 | 0 | 2 906 m² | 5 |
| 2021 | 4 | -20,0 % | 1 | 3 | 0 | 671 m² | 1 |
| 2020 | 5 | -61,5 % | 4 | 1 | 0 | 730 m² | 4 |
| 2019 | 13 | +85,7 % | 9 | 4 | 0 | 2 814 m² | 14 |
| 2018 | 7 | -30,0 % | 5 | 2 | 0 | 1 188 m² | 5 |
| 2017 | 10 | +150,0 % | 8 | 2 | 0 | 1 166 m² | 10 |
| 2016 | 4 | -33,3 % | 3 | 1 | 0 | 1 436 m² | 3 |
| 2015 | 6 | -62,5 % | 4 | 2 | 0 | 1 305 m² | 4 |
| 2014 | 16 | +14,3 % | 9 | 7 | 0 | 2 018 m² | 12 |
| 2013 | 14 | - | 9 | 5 | 0 | 4 686 m² | 14 |
Autres types d'autorisations à Rupt-sur-Moselle
Permis de construire dans les communes voisines de Rupt-sur-Moselle
Consultez les permis de construire dans les communes proches de Rupt-sur-Moselle.
Dommartin-lès-Remiremont
147 permis de construire
Saulxures-sur-Moselotte
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50 permis de construire
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4 permis de construire
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Consulter un dossier de permis de construire à Rupt-sur-Moselle
Chacun des 120 dossiers PC/DP recensés à Rupt-sur-Moselle a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rupt-sur-Moselle, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rupt-sur-Moselle. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Rupt-sur-Moselle
- Adresse
- 10 rue de l'Église, 88360 Rupt-sur-Moselle
- Accueil
- Lundi : 14h00-17h00 · Mardi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
- Téléphone
- 03 29 24 34 09
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les permis de construire à Rupt-sur-Moselle
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Rupt-sur-Moselle (Vosges, Grand Est).
1 Comment retrouver les permis de construire délivrés à Rupt-sur-Moselle ?
Cette page liste les 120 dossiers PC/DP délivrés à Rupt-sur-Moselle depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Rupt-sur-Moselle ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Rupt-sur-Moselle, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Rupt-sur-Moselle donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Rupt-sur-Moselle ?
Le dossier le plus récent recensé à Rupt-sur-Moselle est un permis de construire délivré le 27 août 2026 pour un projet de logement (21 rue de Parier, 134 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Rupt-sur-Moselle en 2025 ?
5 dossiers PC/DP ont été délivrés à Rupt-sur-Moselle en 2025, soit un volume en recul de 50 % par rapport à 2024 (10 dossiers). En 2026, 10 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Combien de logements sociaux ont été autorisés à Rupt-sur-Moselle ?
30 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés à Rupt-sur-Moselle, soit environ un quart des logements autorisés sur la période.
6 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Rupt-sur-Moselle ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Rupt-sur-Moselle autorisent 115 logements : 71 logements individuels (62 %) et 44 logements collectifs (38 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Rupt-sur-Moselle ?
Les déclarations préalables représentent 9 % des 120 dossiers PC/DP recensés à Rupt-sur-Moselle. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Rupt-sur-Moselle ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Rupt-sur-Moselle ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.