Permis de construire n° 08840818P0015 à Rupt-sur-Moselle pour 183 m² de logement, 7 Rue Du Docteur Mazurier Rupt Sur Moselle
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2019
Dossier PC n° 08840818P0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 7 Rue Du Docteur Mazurier Rupt Sur Moselle, le permis de construire n° 08840818P0015 a été délivré le 16 janvier 2019 à Rupt-sur-Moselle (Vosges, Grand Est).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 803 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB1107, AB1108. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Au total, 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rupt-sur-Moselle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/05/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
22/05/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Rupt-sur-Moselle
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rupt Sur Moselle
Territoires administratifs
- Commune
- Rupt-sur-Moselle Code postal 88360 Identifiant INSEE 88408
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 183 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 183 m² | 183 m² |
| Total | 0 m² | 183 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 183 m² | 183 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RUPT-SUR-MOSELLE (88360)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08840818P0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88408 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |