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Permis de construire à Rupt-sur-Moselle

Vosges (88), Grand Est

Sont rassemblés ici les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Rupt-sur-Moselle (88360), dans les Vosges, en Grand Est, à partir de Sitadel, la base des autorisations d'urbanisme tenue par le SDES.

Cette page recense 120 autorisations enregistrées entre le 31 janvier 2013 et le 27 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

120

Première date

31 janvier 2013

Dernière date

27 août 2026

Surface créée (brute)

32 479 m²

Nbre logements

115

Ces 120 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Rupt-sur-Moselle. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Rupt-sur-Moselle

24 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2016

4 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rupt-sur-Moselle en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
31 A Rue Napoleon Forel Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux AD203, AD206 — 4 153 m² 1 054 m² 2016/11/07
Rue Des Angles Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AI325, AI330 — 1 016 m² 120 m² 2016/10/18
Rue De Lorraine Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AD327, AD328 — 772 m² 117 m² 2016/07/29
19 Rue Louis Wittmann Rupt Sur Moselle, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AB1047 — 896 m² 145 m² 2016/05/09

Permis de construire en 2015

6 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rupt-sur-Moselle en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
20A Rue Larger, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AB984, AB983 — 590 m² 95 m² 2015/07/23
3 Rue De La Broche Le Pretre, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux AW116, AW120 — 16 060 m² 200 m² 2015/07/16
10 Chem Du Plain Saut Les Grands Rends, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AV304, AV301 — 2 207 m² 112 m² 2015/05/21
Rue Du Curieux Le Fin Pre, Rupt-sur-Moselle (88360) DP Logement ZD4 — 28 445 m² 100 m² 2015/04/20
Ld Le Roppau, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux ZE23 Gaec Du Ban De Longchamp Agricole 8 821 m² 693 m² 2015/03/06
56 Rue Napoleon Forel, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AC326, AC324 — 1 105 m² 105 m² 2015/02/09

Permis de construire en 2013

14 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Rupt-sur-Moselle en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Rte Des Ballons, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux ZH25, BL103 — 3 243 m² 134 m² 2013/12/31
Ld Les Mays, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AI72, AI71 — 2 295 m² 109 m² 2013/12/18
Chemin Du Champ Du Ge, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement BS166, BS375 — 3 064 m² 155 m² 2013/12/05
La Cote Martin, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux ZH27, ZH6 Earl Du Bennevise Société 80 677 m² 2 599 m² 2013/10/17
Rue D Alsace, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement BS468, BS467 — 1 452 m² 169 m² 2013/08/13
1 Rte Des Ballons, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement BL207, BL212 — 1 836 m² 279 m² 2013/08/03
Rue Du Champ Du Ge, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement BS475 — 1 318 m² 92 m² 2013/06/11
Rte Du Chene Saulx, Rupt-sur-Moselle (88360) DP Locaux ZH117, ZH102 Gaec De Saulx Agricole 32 914 m² 20 m² 2013/05/12
13A Rue De La Dermanville, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AB922, AB924 — 1 000 m² 22 m² 2013/03/23
Rue De Parier, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AB1030, AB471P Vosgelis Office Public De L'habitat Du Departement Des Vosges Étab. public 1 012 m² 468 m² 2013/03/06
Ld La Roche, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux BS536 — 17 404 m² 37 m² 2013/02/25
Rue De Meningueux, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement AL472 Prejest Société 458 m² 78 m² 2013/02/18
Rue Des Vieux Chazeaux, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Logement BT457 — 1 038 m² 147 m² 2013/02/06
All Des Fauvettes, Rupt-sur-Moselle (88360) PC Locaux AK428, AK417 — 2 000 m² 377 m² 2013/01/31

1 à 24 sur 24 autorisations

Les permis de construire à Rupt-sur-Moselle

À Rupt-sur-Moselle, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité.

Rythme des permis de construire à Rupt-sur-Moselle

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Rupt-sur-Moselle enregistre en moyenne 8,5 dossiers PC/DP par an, soit 2,4 pour 1 000 habitants (3 497 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 115 logements, soit environ 33 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Rupt-sur-Moselle.

Ce qui distingue les permis de construire à Rupt-sur-Moselle

Les personnes morales déposent environ un quart des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un tiers), devant « Agriculture - élevage » (22 %). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : rue d'Alsace (9 dossiers entre 2013 et 2026), rue de Lorraine (7 dossiers) et rue Napoleon Forel (5 dossiers). Le projet le plus important, La Cote Martin (2013), crée 2 599 m² de surface de plancher, porté par Earl Du Bennevise. Vient ensuite rue Guillaume (2 501 m², 2024).

Statistiques des permis de construire à Rupt-sur-Moselle

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Rupt-sur-Moselle sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 120 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2014 que l'activité a été la plus forte, avec 16 autorisations délivrées, soit 13,3 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 5 autorisations, en recul de 50 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 10 031 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 115 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 87 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 70 à destination de logement (58 %) et 50 pour des locaux d'activité (42 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Rupt-sur-Moselle et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 10 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Rupt-sur-Moselle
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 10 - 5 5 0 5 956 m² 34
2025 5 -50,0 % 3 2 0 919 m² 3
2024 10 +25,0 % 5 5 0 4 378 m² 5
2023 8 0 % 1 7 0 2 306 m² 1
2022 8 +100,0 % 4 4 0 2 906 m² 5
2021 4 -20,0 % 1 3 0 671 m² 1
2020 5 -61,5 % 4 1 0 730 m² 4

Autres types d'autorisations à Rupt-sur-Moselle

Permis d'aménager à Rupt-sur-Moselle

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Rupt-sur-Moselle

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Girmont-Val-d'Ajol

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16 permis de construire

Corravillers

7 permis de construire

La Montagne

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Consulter un dossier de permis de construire à Rupt-sur-Moselle

Chacun des 120 dossiers PC/DP recensés à Rupt-sur-Moselle a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rupt-sur-Moselle, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Rupt-sur-Moselle. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Rupt-sur-Moselle

Adresse
10 rue de l'Église, 88360 Rupt-sur-Moselle
Accueil
Lundi : 14h00-17h00 · Mardi : 09h00-12h00, 14h00-17h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi-Vendredi : 09h00-12h00, 14h00-17h00
Téléphone
03 29 24 34 09
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Rupt-sur-Moselle

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Rupt-sur-Moselle (Vosges, Grand Est).

1 Comment retrouver les permis de construire délivrés à Rupt-sur-Moselle ?
Cette page liste les 120 dossiers PC/DP délivrés à Rupt-sur-Moselle depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Rupt-sur-Moselle ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Rupt-sur-Moselle, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Rupt-sur-Moselle donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Rupt-sur-Moselle ?
Le dossier le plus récent recensé à Rupt-sur-Moselle est un permis de construire délivré le 27 août 2026 pour un projet de logement (21 rue de Parier, 134 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Rupt-sur-Moselle en 2025 ?
5 dossiers PC/DP ont été délivrés à Rupt-sur-Moselle en 2025, soit un volume en recul de 50 % par rapport à 2024 (10 dossiers). En 2026, 10 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Combien de logements sociaux ont été autorisés à Rupt-sur-Moselle ?
30 logements financés par un prêt locatif social figurent dans les permis de construire recensés à Rupt-sur-Moselle, soit environ un quart des logements autorisés sur la période.
6 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Rupt-sur-Moselle ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Rupt-sur-Moselle autorisent 115 logements : 71 logements individuels (62 %) et 44 logements collectifs (38 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Rupt-sur-Moselle ?
Les déclarations préalables représentent 9 % des 120 dossiers PC/DP recensés à Rupt-sur-Moselle. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Rupt-sur-Moselle ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Rupt-sur-Moselle ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.