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Permis de construire à Pesmes

Haute-Saône (70), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Pesmes (70140), dans le département Haute-Saône en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 53 autorisations enregistrées entre le 20 décembre 2013 et le 27 octobre 2025. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

53

Première date

20 décembre 2013

Dernière date

27 octobre 2025

Surface créée (brute)

11 166 m²

Nbre logements

35

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Pesmes. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Pesmes

2025 3 2024 2 2023 6 2022 9 2021 7 2020 6 2019 4 2018 3 2017 3 2016 3 2015 6 2013 1

Permis de construire à Pesmes en 2025

3 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
17 Rue De Coulances, Pesmes (70140) PC Logement ZC131, ZC127 — 820 m² 97 m² 2025/10/27
Rue De La Tuilerie, Pesmes (70140) PC Locaux ZD404 Commune De Pesmes Commune/EPCI 3 557 m² 25 m² 2025/10/01
Chemin De Glanot, Pesmes (70140) PC Logement AC179, AC178 — 1 232 m² 132 m² 2025/01/23

Permis de construire à Pesmes en 2024

2 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Broye Les, Pesmes (70140) PC Locaux ZR32 Earl Des 3 M Société 6 580 m² 133 m² 2024/06/17
Route Des Forges, Pesmes (70140) PC Logement ZB89 — 600 m² 108 m² 2024/02/19

Permis de construire à Pesmes en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
11 Grande Rue, Pesmes (70140) PC Locaux AB148, AB149 Commune De Pesmes Commune/EPCI 302 m² 223 m² 2023/12/26
1 Impasse Des Gresilles, Pesmes (70140) PC Logement ZC208 — 999 m² 143 m² 2023/11/13
2 Route Des Forges, Pesmes (70140) PC Logement ZB90 — 695 m² 83 m² 2023/07/06
1Bis Chemin Des Forges A Vesay, Pesmes (70140) PC Locaux ZC196 — 1 963 m² 80 m² 2023/06/05
Forges De, Pesmes (70140) DP Locaux AE23 Commune De Pesmes Commune/EPCI 2 445 m² 18 m² 2023/02/09
9 Route De Broye, Pesmes (70140) PC Locaux ZB19 Pesmes Constructions Société 17 800 m² 20 m² 2023/01/30

Permis de construire à Pesmes en 2022

9 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Impasse Des Gresilles, Pesmes (70140) PC Logement ZC206 — 1 005 m² 115 m² 2022/12/09
Route Des Forges - Lot 2, Pesmes (70140) PC Logement ZB90 — 695 m² 98 m² 2022/10/27
24 Rue Des Loups, Pesmes (70140) PC Logement ZC68, ZC69 — — 37 m² 2022/08/22
Les Chenevieres De Glanot, Pesmes (70140) PC Logement AC58, AC59 — 2 239 m² 280 m² 2022/08/22
Chemin Des Jardinsd'antan, Pesmes (70140) PC Logement ZD411 — 1 195 m² 122 m² 2022/08/11
1 Rue Du Donjon, Pesmes (70140) DP Locaux AB811 — 154 m² 52 m² 2022/07/18
Rue De La Tuilerie, Pesmes (70140) PC Logement AB820, AB822 — 2 022 m² 98 m² 2022/05/04
Lot 8 Chemin De La Tuilerie Au Jardin D'antan, Pesmes (70140) PC Logement ZD369 — — 75 m² 2022/04/08
1Ter Chemin De La Croix De Vala, Pesmes (70140) PC Logement ZD384 — 768 m² 67 m² 2022/04/04

Permis de construire à Pesmes en 2021

7 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Au Grand Jardin, Pesmes (70140) PC Logement ZD365 — 965 m² 91 m² 2021/11/29
18 Rue De La Tuilerie, Pesmes (70140) PC Locaux ZD402, ZD403 SCI Des Bords De Seille 39 SCI 4 829 m² 1 336 m² 2021/09/29
Rue De Coulance, Pesmes (70140) PC Logement AD82 — 1 465 m² 101 m² 2021/09/17
Rue De La Tuilerie Au Grand Jardin, Pesmes (70140) PC Locaux ZD385 — 12 228 m² 86 m² 2021/05/19
4 Rue Du Grand Jardin, Pesmes (70140) PC Logement ZD186 — 807 m² 93 m² 2021/02/11
Au Grand Jardin, Pesmes (70140) PC Logement ZD391 — 805 m² 128 m² 2021/01/20
Rue De Coulance, Pesmes (70140) PC Logement AD170 — 598 m² 111 m² 2021/01/14

Permis de construire à Pesmes en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Epaches, Pesmes (70140) PC Locaux ZN36, ZN38 Gaec De Beauregard Agricole 63 720 m² 550 m² 2020/10/06
9 Rue De La Tuilerie, Pesmes (70140) PC Locaux AB789, AB464 — 1 651 m² 103 m² 2020/08/05
13 Rue Des Chateaux, Pesmes (70140) PC Locaux AB239, AB671 Sigurd SCI 468 m² 379 m² 2020/05/20
5 Rue Du Grand Jardin, Pesmes (70140) PC Locaux ZD376, ZD94 Departement De Haute Saone Collectivité 10 001 m² 20 m² 2020/05/11
Rue General Poncet, Pesmes (70140) PC Logement AC191, AC186 — 2 328 m² 77 m² 2020/02/05
Chemin De La Croix De Vala, Pesmes (70140) PC Logement ZD253 — 4 625 m² 136 m² 2020/02/03

Permis de construire à Pesmes en 2019

4 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Adresse Non Renseignée, Pesmes (70140) PC Locaux — Commune De Pesmes Commune/EPCI — 225 m² 2019/11/22
Rue Des Tanneurs, Pesmes (70140) PC Logement AB317, AB319 — 797 m² 125 m² 2019/09/19
Rue Des Forges, Pesmes (70140) PC Logement ZB93, ZB92 — 1 270 m² 171 m² 2019/06/02
Route De Broyes, Pesmes (70140) PC Locaux ZB11 Earl Des Terres Du 3M Société 86 700 m² 1 711 m² 2019/03/01

Permis de construire à Pesmes en 2018

3 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
10B Rue De La Gare, Pesmes (70140) PC Logement AD192 — 375 m² 50 m² 2018/10/04
Route D'alsheim, Pesmes (70140) PC Locaux ZX72 Earl Ecurie Des Perrieres Société 14 218 m² 1 085 m² 2018/09/24
Chemin De Theuriot, Pesmes (70140) PC Logement ZL20, ZL21 — 2 336 m² 122 m² 2018/01/10

Permis de construire à Pesmes en 2017

3 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Des Grands Jardins, Pesmes (70140) PC Logement ZD390 — 850 m² 102 m² 2017/02/22
9 Rte De Broye - Zone Industriel, Pesmes (70140) PC Locaux ZB19 Pesmes Constructions Société — 620 m² 2017/02/01
Rue De La Croix De Valay, Pesmes (70140) PC Logement ZD253 — 4 625 m² 137 m² 2017/01/17

Permis de construire à Pesmes en 2016

3 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Au Jardin D Antan, Pesmes (70140) PC Logement ZD387P — 1 500 m² 156 m² 2016/06/21
Rue De Coulances, Pesmes (70140) PC Logement ZC127, ZC131 — 800 m² 159 m² 2016/04/19
Rue De La Tuilerie, Pesmes (70140) PC Locaux ZD377 Commune De Pesmes Commune/EPCI 1 829 m² 7 m² 2016/01/19

Permis de construire à Pesmes en 2015

6 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rte Des Forges, Pesmes (70140) PC Logement ZB89 — 600 m² 108 m² 2015/09/15
3 Chem Des Forges, Pesmes (70140) PC Locaux ZC196 — 1 963 m² 80 m² 2015/06/20
Les Epaches, Pesmes (70140) PC Locaux ZN39, ZN38 Earl Jussiaux Société 63 720 m² 628 m² 2015/05/07
Rte De Broye, Pesmes (70140) PC Locaux ZB11 Earl Des 3 M Société 86 400 m² 201 m² 2015/05/04
36 Rue Du General Poncet, Pesmes (70140) PC Logement ZL77, ZL85 — 1 950 m² 74 m² 2015/04/08
Rue Des Loups, Pesmes (70140) PC Logement ZB83 — 1 005 m² 97 m² 2015/01/14

Permis de construire à Pesmes en 2013

1 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pesmes en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
32 Grande Rue, Pesmes (70140) PC Logement AB776P, AB564P Bon Appart SCI 124 m² 91 m² 2013/12/20

Construction et urbanisme à Pesmes

Pesmes, commune du département Haute-Saône (70) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 1 077 habitants pour une superficie de 19 km², soit une densité de 57 hab/km². 53 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2025, représentant 3 449 m² de surface de plancher d'habitation créée et 35 logements.

L'année la plus active a été 2022 avec 9 autorisations, soit 17,0 % du total enregistré sur les 13 années couvertes par la base. En 2025, 3 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Pesmes (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Pesmes.

Statistiques des permis de construire à Pesmes

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Pesmes sur la période disponible, de 2013 à 2025 (13 années). Sur cette période, 53 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2022, avec 9 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,0 % du total de la période. En 2025, 3 autorisations ont été recensées, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 3 449 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 35 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 99 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 32 à destination de logement (60 %) et 21 pour des locaux d'activité (40 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Pesmes et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

Statistiques annuelles des permis de construire à Pesmes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2025 3 +50,0 % 2 1 0 254 m² 2
2024 2 -66,7 % 1 1 0 241 m² 1
2023 6 -33,3 % 2 4 0 567 m² 2
2022 9 +28,6 % 8 1 0 944 m² 10
2021 7 +16,7 % 5 2 0 1 946 m² 5
2020 6 +50,0 % 2 4 0 1 265 m² 2
2019 4 +33,3 % 2 2 0 2 232 m² 2

Autres types d'autorisations à Pesmes

Permis d'aménager à Pesmes

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Pesmes

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Pesmes

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Pesmes.

Valay

35 permis de construire

Dammartin-Marpain

16 permis de construire

Chaumercenne

12 permis de construire

Malans

8 permis de construire

Sauvigney-lès-Pesmes

9 permis de construire

La Résie-Saint-Martin

9 permis de construire

Broye-Aubigney-Montseugny

7 permis de construire

Mutigney

7 permis de construire

Bard-lès-Pesmes

8 permis de construire

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Pesmes

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 06/05/2024

Mairie - Pesmes

Adresse
6 place des Promenades, 70140 Pesmes
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h00-12h00
Téléphone
03 84 31 22 27
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Pesmes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Pesmes (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Pesmes ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Pesmes depuis 2013, soit 13 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Pesmes ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Pesmes ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Pesmes ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Pesmes, contre 2 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2022 avec 9 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Pesmes.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Pesmes ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).