basedespermis.fr
Retour à La Chenalotte

Permis de construire à La Chenalotte

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à La Chenalotte (25500), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 50 autorisations enregistrées entre le 6 juin 2014 et le 16 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

50

Première date

6 juin 2014

Dernière date

16 avril 2026

Surface créée (brute)

6 547 m²

Nbre logements

52

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à La Chenalotte. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à La Chenalotte

8 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à La Chenalotte en 2024

8 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Chenalotte en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Le Clos Mercier 2 Lot 1 Les Clos Du Fourg, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD146 — 567 m² 101 m² 2024/12/16
Lot Le Clos Mercier 2 Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD120P — 481 m² 116 m² 2024/12/02
Lot09 Lotissement Le Clos Merci, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD118 — 606 m² 118 m² 2024/10/10
Lotissement Le Clos Merci Au Clos Mercier, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD118P — 510 m² 115 m² 2024/09/04
Lotissement Le Clos Merci Lot N 11B, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD118P, ZD120P — 367 m² 115 m² 2024/08/21
Lot Le Clos Mercier 2 Lot N 3, La Chenalotte (25500) PC Logement ZD120P — 562 m² 122 m² 2024/07/31
Chem Des Cornees Les Cornees, La Chenalotte (25500) PC Locaux A153 — 26 390 m² 17 m² 2024/06/03
7 Rue Clos De La Vie, La Chenalotte (25500) PC Locaux A570, A567 Gp Menuiserie Vermot Société 1 870 m² 105 m² 2024/01/20

1 à 8 sur 8 autorisations

Les permis de construire à La Chenalotte

Les dossiers PC/DP consultables à La Chenalotte regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de La Chenalotte

Commune rurale, La Chenalotte (25500) rassemble 515 habitants pour une superficie de 5,0 km² (104,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 888 à 1 092 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Plateau de Russey. Dans le voisinage, Villers-le-Lac (25130) (353 autorisations) et Noël-Cerneux (25500) (74 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de La Chenalotte, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à La Chenalotte

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à La Chenalotte sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 50 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2020, avec 15 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 30,0 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 6 autorisations, en recul de -25,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 6 071 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 52 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 117 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 41 à destination de logement (82 %), 8 pour des locaux d'activité (16 %) et 1 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à La Chenalotte et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à La Chenalotte
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 299 m² 2
2025 6 -25,0 % 5 0 1 749 m² 6
2024 8 - 6 2 0 809 m² 6
2023 0 -100,0 % 0 0 0 - -
2021 2 -86,7 % 1 1 0 248 m² 1
2020 15 - 14 1 0 2 160 m² 17
2019 0 -100,0 % 0 0 0 - -

Autres types d'autorisations à La Chenalotte

Permis d'aménager à La Chenalotte

3 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de La Chenalotte

Consultez les permis de construire dans les communes proches de La Chenalotte.

Villers-le-Lac

337 permis de construire

Noël-Cerneux

71 permis de construire

Le Barboux

50 permis de construire

Narbief

24 permis de construire

Le Bizot

25 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

La Chenalotte

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de La Chenalotte. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - La Chenalotte

Adresse
1 rue des Écoles, 25500 La Chenalotte
Accueil
Lundi : 09h15-12h15 · Mercredi : 15h00-18h30 · Vendredi : 08h15-12h15, 15h00-18h30
Téléphone
03 81 67 35 27
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à La Chenalotte

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à La Chenalotte (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à La Chenalotte ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à La Chenalotte depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à La Chenalotte ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de La Chenalotte ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à La Chenalotte ?
En 2025, 6 permis de construire ont été délivrés à La Chenalotte, soit un recul de -25,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2020 avec 15 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de La Chenalotte.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à La Chenalotte ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).